Utilisation du nom et du logo de l’Université Laval

Seule une association étudiante reconnue ou agréée peut utiliser l’identification institutionnelle et ses composantes pour s’identifier. Elle doit se conformer aux critères établis par le Règlement sur l’utilisation du nom, des armoiries, de l’identification institutionnelle et du blason de l’Université Laval (PDF) et éviter toute confusion entre elle et l’Université.

Votre association étudiante souhaite produire un article promotionnel utilisé à l’occasion de ses activités courantes? Vous pouvez utiliser le nom et le logo de l’Université Laval conformément à ce qui est prévu au règlement.

Pour toute utilisation non conforme, vous devez obtenir une autorisation de la Direction des services aux étudiants (DSE). Déposez une demande à l’attention de Cindy Harquail précisant:

  • La nature des objets sur lesquels ces éléments seront utilisés;
  • Les modalités de distribution de ces objets;
  • L’étendue des droits conférés.
Information
Cindy Harquail
418 656-2131, poste 8851
cindy.harquail@dse.ulaval.ca